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Editeur du site

Pour toute suggestion, information ou réaction concernant ce site, n'hésitez pas à contacter le centre documentation : depp.documentation@education.gouv.fr ou juliette.caillaudeau@education.gouv.fr

Département de la valorisation et de l'édition
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Secrétariat général
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
61-65 rue Dutot - 75015 Paris

 

Conception et réalisation

SIGB et CMS :

Syracuse (société Archimed)

49 boulevard de Strasbourg
59000 Lille (France)

Tél. : +33 3 20 13 10 60
 
https://www.archimed.fr/

Conception visuelle : Juliette Caillaudeau (DEPP/DVE/Centre de documentation);
Réalisation graphique de certains logos et pictogrammes :   Charlotte Fleury (DEPP/DVE)
 

Hébergement

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance / Prestataire d'hébergement :

Archimed / Syracuse Cloud

Crédits photos

© Dreaming Andy
© Fotolia
© Sergey Nivens
© Eric Baledent (DEPP / CISAD)
© Thinkstock
© Shutterstock
© 123RF
© Istock


 

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
 

Bases de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
 

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
 

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.

La Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
 

Liens

La Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance est soucieuse de la qualité des liens dont elle fait mention. Toutefois, la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance décline toute responsabilité sur le contenu des autres sites présentés.

Les ressources de la DEPP - Le centre de documentation - Quizz - Pour aller plus loin ... - Archives nationales

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les publications de la DEPP

Centre de documentation
Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP)    
61-65 rue Dutot
75015 PARIS


Retrouvez toutes nos astuces de recherche ainsi que notre FAQ en cliquant sur DεPPαDoc. Un manuel utilsateur est également téléchargeable pour vous aider dans vos recherches.

Pour toutes demandes d'aide sur la recherche et la consultation du portail
DεPPαDoc, vous pouvez envoyer un mail à l'adresse suivante : 

juliette.caillaudeau@education.gouv.fr ou à depp.documentation@education.gouv.fr si le guide d'utilisation ne vous a pas aidé.

 

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