Les collectivités territoriales dans le financement de la Recherche et Technologie / Claudette-Vincent Nisslé et Laurent Perrain

Publication de la DEPP / Note d'information Enseignement sup. - Recherche

PERRAIN, Laurent. Auteur | NISSLE, Claudette-Vincent. Auteur | France. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR). Sous-direction des Systèmes d'Information et des Études Statistiques (SIES). Bureau C1

Edité par Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. Paris - 2012

Depuis 2008, les collectivités territoriales dépensent chaque année plus d'un milliard d'euros en faveur de la recherche et du transfert de technologie. Près de 70 % de ces financements proviennent des conseils régionaux ; le financement des travaux sert en priorité la recherche dans l'enseignement supérieur et les entreprises de moins de 250 salariés. Les contrats de plan État-régions structurent le financement local autour d'opérations immobilières. En encadrés : les données budgétaires DGCL versus enquête R&T du MESR ; les budgets R&T des collectivités d'outre-mer ; l'enquête R&T et l'enquête R&D : définitions et compléments ; sources et définitions.