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Les heures supplémentaires annualisées des enseignants : une pratique bien ancrée dans le second degré public / Caroline Caron

Publication de la DEPP / Note d'information MEN

CARON, Caroline. Auteur | France. Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR). Direction de l'évaluation et de la prospective et de la performance (DEPP). Bureau A2 - Etudes statistiques sur les personnels

Edité par Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Paris - 2015

Chapô : En 2014-2015, le volume des heures supplémentaires prévues dans l'emploi du temps régulier des enseignants exerçant dans les établissements du second degré public a continué d'augmenter, poursuivant l'évolution observée depuis 2007. Ces heures supplémentaires annualisées (HSA) avaient compensé, en partie, la baisse des emplois. Désormais, elles accompagnent l'augmentation du nombre des enseignants qui a eu lieu à la rentrée 2013 et se stabilise à la rentrée suivante. Les enseignants en poste n'ont pas été découragés par l'arrêt en 2012 de la défiscalisation et de l'exonération des charges sociales des heures supplémentaires. Aussi, la part des enseignants assurant des HSA ne faiblit pas : six sur dix en font en 2014-2015. Cette proportion passe à sept sur dix lorsque les enseignants à temps partiel ne sont pas pris en compte. Les enseignants concernés font 2,3 HSA par semaine. Ils sont particulièrement nombreux à en faire dans les formations post-bac : plus de 90 % des enseignants (hors temps partiels). Seuls, les jeunes enseignants semblent en faire nettement moins. Ce phénomène est en réalité dû à l'arrivée massive de stagiaires cette année, pour lesquels les HSA ne sont pas préconisées. Résumé : Entre 2002 et 2012, les Heures supplémentaires année (HSA) permettent de maintenir le niveau d'encadrement face à la baisse des effectifs enseignants jusqu'à 2012 date de la reprise de l'augmentation du nombre d'enseignant. Actuellement la part des HSA dans les heures d'enseignements est la plus élevée depuis 30 ans. Les HSA sont le plus souvent pratiquée en lycées surtout dans les classes post-bac. Les agrégés sont ceux qui font le plus d'HSA. Les jeunes enseignants et les enseignants de moins de 30 ans sont ceux qui en font le moins. Cependant dans les collèges relevant de l'éducation prioritaire, les enseignants de moins de 30 ans font plus d'HSA que leur homologue dans les collèges classique. Encart : le fonctionnement / réglementation des heures supplémentaires année (HSA) ; champ de l'étude

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