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Bilan social 2020-2021 du Ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports. Partie 1, Enseignement scolaire / Caroline Caron, Marion Defresne, Elise Dion, Yves Dubois, Pascaline Feuillet, Marie Lebaudy, Danielle Prouteau, Jean-Eric Thomas, Catherine Valette
Publication de la DEPP / Bilan Social
Edité par Ministère de l'Education nationale, de la jeunesse et des sports. Paris - 2021
Le Bilan social est un instrument annuel clé pour le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports afin de connaître les personnels de l’enseignement scolaire, identifier leurs besoins et permettre une action éclairée à tous les niveaux de responsabilité du ministère.
Ce bilan social revêt une importance accrue cette année alors que le ministère s’est engagé dans un grand chantier de transformation en profondeur de la gestion de ses ressources humaines dans le cadre du
GRENELLE DE L’EDUCATION et des 12 engagements qui ont été pris en ce sens.
Cette édition portant sur les données 2020-2021 a été élaborée conjointement par la direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) pour les chapitres relatifs aux effectifs, aux
missions et lieux d’exercice, aux concours, aux carrières des personnels titulaires, aux rémunérations, à la formation continue, aux congés pour raison de santé et aux départs à la retraite et aux démissions, et par la
direction générale des ressources humaines (DGRH) pour les chapitres sur les promotions, le handicap, la mobilité géographique, la politique sociale, la gestion des ressources humaines de proximité et les relations professionnelles. La direction des affaires financières (DAF) a également contribué au chapitre sur les promotions dans l’enseignement privé.
Cette édition reconduit l’ensemble des thèmes développés dans les éditions précédentes du Bilan social.
Certains de ces thèmes ont été enrichis ou remaniés, en particulier à la suite des échanges intervenus lors de la présentation de ce rapport aux organisations syndicales en comité technique ministériel et en comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé. L’ensemble de ces améliorations traduisent un investissement important de la DEPP et de la DGRH sur les statistiques sur les personnels, avec l’élaboration et la diffusion de nombreux indicateurs et analyses. Ainsi pour l’édition 2020-2021, le thème de la gestion des ressources humaines de proximité a été ajouté, indicatif de la transformation engagée par le ministère en faveur d’un accompagnement personnalisé des parcours et des évolutions professionnelles des personnels.
Des informations supplémentaires ont été introduites sur les personnels d’assistance éducative. Des éclairages sont apportés sur la rémunération des personnels selon leur temps de travail. La présentation du chapitre sur les congés pour raison de santé a été remaniée afin d’isoler les congés maternité, paternité et adoption. Les données sur la formation continue sont plus récentes et portent désormais sur l’année 2019-2020. Une thématique issue d’une étude récemment menée par la DEPP sur un sujet présenté dans le Bilan
social a été développée. Ainsi, les caractéristiques des enseignants remplaçants dans les premier et second degrés ont fait l’objet d’un encadré dans le chapitre correspondant.
Conformément à l’arrêté du 23 décembre 2013 fixant la liste des indicateurs contenus dans le Bilan social, de nombreux indicateurs sont déclinés par sexe, afin de pouvoir comparer la situation des femmes et des hommes en termes d’égalité professionnelle, manifestant des priorités du ministère dans ce domaine. En vue de toujours mieux mesurer la situation relative des femmes et des hommes, ces indicateurs sexués sont accompagnés par des données sur leur évolution à chaque fois que cela était possible.
Ce Bilan social fournit ainsi une vision à la fois globale et détaillée des ressources humaines de notre ministère.
Il vise à nourrir la réflexion des acteurs du système éducatif et de la fonction publique ainsi que du grand public. Dès l’année prochaine, le Rapport social unique permettra, conformément au décret du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au Rapport social unique dans la fonction publique, de présenter des données encore plus complètes incluant le champ de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail.