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Bilan social du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 2017-2018. Partie 1, Enseignement scolaire / Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication de la DEPP / Bilan Social
Edité par Ministère de l'Education nationale et de la jeunesse. Paris - 2019
Le Bilan social est un instrument clé pour connaître les personnels du Ministère, identifier leurs besoins et agir de manière informée. Ce Bilan social national 2017-2018 dresse ainsi un panorama actualisé pour l’ensemble des personnels du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse. Cette édition porte sur les seuls personnels de l’Éducation nationale. Elle a été élaborée conjointement par la direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) pour les chapitres relatifs aux effectifs, aux missions et lieux d’exercice, aux rémunérations, aux concours, aux retraites, aux congés pour raison de santé et à la formation continue et par la direction générale des ressources humaines (DGRH) pour les chapitres sur les promotions, le handicap, la mobilité géographique, la politique sociale, les relations professionnelles et les élections professionnelles. La direction des affaires financière (DAF) a également contribué à ce dernier chapitre pour les résultats de ces élections dans l’enseignement privé. Cette édition portant sur les données 2017-2018, reconduit l’ensemble des thèmes développés dans les éditions précédentes. Certains de ces thèmes ont été approfondis ou remaniés, en particulier à la suite des échanges intervenus lors de la présentation de ce rapport aux organisations syndicales en comité technique ministériel et en comité consultatif ministériel des maîtres de l’enseignement privé. Ces améliorations traduisent également un investissement important de la DEPP sur les statistiques sur les personnels avec l’élaboration et la diffusion de nombreux indicateurs et analyses. Ainsi pour l’édition 2017-2018, les rémunérations des agents sont désormais appréhendées sous l’angle du salaire individuel perçu, en complément de celui des équivalents temps plein usité précédemment. En parallèle, l’ajout de statistiques sur les montants de pensions des monopensionnés permet une vision plus précise des retraites des retraités de l’Éducation nationale. Les concepts utilisés pour définir les lieux d’exercice ont été revus avec l’utilisation de la notion statistique de mission, qui décrit l’occupation principale des agents. Des compléments ont aussi été apportés sur plusieurs points : les heures supplémentaires annuelles des enseignants du second degré sont abordées dans le chapitre sur personnels, l’espérance de vie à la retraite est introduite, les CIMM sont ajoutés dans le chapitre mobilité géographique. Conformément à l’arrêté de décembre 2017 définissant le contenu des bilans sociaux, de nombreux indicateurs sont déclinés par sexe, afin de pouvoir comparer la situation des hommes et des femmes en termes d’égalité professionnelle, manifestant des priorités du Ministère dans ce domaine. Déclinés dans la majorité des thèmes abordés dans le Bilan social, ces indicateurs sont signalés par un symbole spécifique, et font également l’objet d’un bilan comparé distinct. En vue de toujours mieux mesurer la situation relative des femmes et des hommes, ces indicateurs sexués sont accompagnés par des évolutions à chaque fois que cela était possible. À partir d’informations statistiques de qualité et objectives, ce Bilan social fournit ainsi une vision à la fois globale et détaillée des ressources humaines de notre ministère. Il vise à nourrir la réflexion des acteurs du système éducatif et de la fonction publique ainsi que du grand public.
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